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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS
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BASTOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTOS
SEITA PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386135
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026

Présentation de la marque BASTOS

Déposée le 2 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS domicilié(e) 143 Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 251 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BASTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASTOS arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

SEITA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : BASTOS , SPRINT , JOB , J BASTOS , JOB , TOP-mint , JUAN BASTOS , JOB , JOB , JUAN BASTOS


SEITA PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 143 Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 403251556


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2005 n°2067326 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303468 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°32321 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405582 - Publication au BOPI 2005-01-11

Inscription le 13 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184311 - Publication au BOPI 1995-04-13

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615747 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes